J.O. 254 du 1 novembre 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 12 octobre 2007 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

NOR : DEVN0767223A



Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 12 octobre 2007, sont nommés membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage :


En qualité de présidents de fédérations de chasseurs,

proposés par la Fédération nationale des chasseurs


M. Michel Negre, président de la fédération départementale des chasseurs du Tarn, titulaire, en remplacement de M. Jean-Raymond Lecha.

M. Henri Sabarot, président de la fédération départementale des chasseurs de la Gironde, suppléant, en remplacement de M. Pierre Fuzies.

M. Jean-Marc Girard-Madoux, président de la fédération départementale des chasseurs de la Savoie, titulaire, en remplacement de M. Daniel Kittler.

En qualité de président d'une association nationale de chasse, proposé par la Fédération nationale des chasseurs

M. Philippe Bettig, président de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, titulaire, en remplacement de M. Raymond Pouget.

En qualité de représentant des organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature

M. Jacques Trouvilliez, représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire, en remplacement de M. Vincent Graffin.